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Marques déposées par la société Syndicat Intercommunal des Transports Urbains de la Région de Valenciennes
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valway Le transport durable & innovant
Marque expirée - Marque en non vigueur

valway Le transport durable & innovant
Syndicat Intercommunal des Transports Urbains de la Région de Valenciennes, Etablissement public territorial

Numéro de dépôt :
3657747
Date de dépôt :
11/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2019
valway Le transport durable & innovant de Syndicat Intercommunal des Transports Urbains de la Région de Valenciennes

Présentation de la marque valway Le transport durable & innovant

Déposée le 11 juin 2009 par la société Syndicat Intercommunal des Transports Urbains de la Région de Valenciennes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « valway Le transport durable & innovant »

Le déposant est la société Syndicat Intercommunal des Transports Urbains de la Région de Valenciennes domicilié(e) ZI no 4 Rue du Président Lécuyer - 59880 - SAINT-SAULVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 255 900 961 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Intercommunal des Transports Urbains de la Région de Valenciennes domicilié(e) ZI no 4 Rue du Président Lécuyer - 59880 - SAINT-SAULVE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque valway Le transport durable & innovant est expirée depuis le 11 juin 2019.

Syndicat Intercommunal des Transports Urbains de la Région de Valenciennes a également déposé les autres marques suivantes : MOBILYS MOBILITE INFO SERVICES , siturv Notre mission, relier les Hommes , mobitus Mobilité Info Services « l'autre façon d'avancer » , FILIBUS , mobilinfos Mobilité Info Services « l'autre façon d'avancer »


Syndicat Intercommunal des Transports Urbains de la Région de Valenciennes, Etablissement public territorial - ZI no 4 Rue du Président Lécuyer - 59880 - SAINT-SAULVE - France - SIREN 255900961


Syndicat Intercommunal des Transports Urbains de la Région de Valenciennes - ZI no 4 Rue du Président Lécuyer - 59880 - SAINT-SAULVE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Transport ; informations en matière de transport ; Service de transport public de voyageurs. • service de transport public en site propre par trolleybus guidé. • service de transport public en site propre. • service de transport public de voyageurs par trolley bus guidé.